{"id":354,"date":"2026-11-09T11:23:35","date_gmt":"2026-11-09T10:23:35","guid":{"rendered":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/2026\/11\/09\/rep-emballages-professionnels-2026\/"},"modified":"2026-11-09T11:23:35","modified_gmt":"2026-11-09T10:23:35","slug":"rep-emballages-professionnels-2026","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/2026\/11\/09\/rep-emballages-professionnels-2026\/","title":{"rendered":"REP emballages professionnels 2026 : calendrier, obligations"},"content":{"rendered":"\n<section>\n <p>La REP des emballages professionnels en 2026 suit un calendrier modifi\u00e9. Son d\u00e9cret s&rsquo;applique depuis janvier 2026, mais son lancement op\u00e9rationnel a \u00e9t\u00e9 repouss\u00e9 \u00e0 2027.<\/p>\n <h2 id=\"quel-calendrier-pour-les-emballages-professionnels-apres-le-report\">Quel calendrier pour les emballages professionnels apr\u00e8s le report ?<\/h2>\n <p>Plusieurs dates circulent parce qu&rsquo;elles ne d\u00e9signent pas la m\u00eame \u00e9tape. Un texte peut \u00eatre applicable en droit alors que la fili\u00e8re ne fonctionne pas encore. Dans votre planning, s\u00e9parez donc la date d&rsquo;entr\u00e9e en vigueur des textes, la date de d\u00e9marrage op\u00e9rationnel et le calendrier europ\u00e9en.<\/p>\n <p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/frise-chronologique-montre-decret-janvier-2026-emballages-0500e58c.webp\" width=\"600\" height=\"400\" alt=\"Une frise chronologique montre un d\u00e9cret en janvier 2026 et des emballages en 2027.\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n <h3>Ce qui est entr\u00e9 en vigueur en 2026<\/h3>\n <p>Le d\u00e9cret n\u00b0 2025-1081 du 17 novembre 2025 encadre la REP des emballages professionnels. Son entr\u00e9e en vigueur date du 1er janvier 2026, sans que la nouvelle fili\u00e8re d\u00e9marre ce jour-l\u00e0. Le cahier des charges fix\u00e9 par l&rsquo;arr\u00eat\u00e9 du 2 d\u00e9cembre 2025 s&rsquo;applique depuis la m\u00eame date. Ses articles 1er et 2 font exception : ils s&rsquo;appliquent depuis le 1er juillet 2026.<\/p>\n <p>Le 28 juillet 2026, le minist\u00e8re a annonc\u00e9 que la mise en \u0153uvre op\u00e9rationnelle de la fili\u00e8re des emballages professionnels, pr\u00e9vue pour juillet, \u00e9tait report\u00e9e au 1er janvier 2027. Les obligations des \u00e9co-organismes et des syst\u00e8mes individuels de la fili\u00e8re REP des emballages professionnels s&rsquo;appliqueront donc \u00e0 partir de 2027, et non d\u00e8s 2026. Le r\u00e8glement PPWR (UE) 2025\/40 suit son propre calendrier : entr\u00e9 en vigueur le 11 f\u00e9vrier 2025, il s&rsquo;applique en principe depuis le 12 ao\u00fbt 2026, sauf pour certaines exigences dot\u00e9es d&rsquo;\u00e9ch\u00e9ances sp\u00e9cifiques.<\/p>\n <h3>Les d\u00e9marches \u00e0 anticiper malgr\u00e9 le report<\/h3>\n <p>Selon l&rsquo;ADEME, les producteurs concern\u00e9s doivent anticiper leur adh\u00e9sion \u00e0 un \u00e9co-organisme avant le 31 d\u00e9cembre 2026. L&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance du 28 f\u00e9vrier 2026 ne concernait pas toutes les entreprises. Elle visait seulement les \u00e9co-organismes et les producteurs qui demandaient un agr\u00e9ment pour juillet 2026.<\/p>\n <p>Le cahier des charges mentionne pourtant toujours juillet 2026. Il exige notamment de transf\u00e9rer l&rsquo;obligation avant la premi\u00e8re mise \u00e0 disposition, ou de d\u00e9poser une demande de syst\u00e8me individuel trois mois avant. Si votre premi\u00e8re mise en march\u00e9 tombe entre juillet 2026 et janvier 2027, demandez une confirmation \u00e9crite \u00e0 l&rsquo;\u00e9co-organisme ou \u00e0 l&rsquo;administration.<\/p>\n<\/section>\n\n\n\n<section>\n <h2 id=\"quelles-entreprises-et-quels-emballages-sont-concernes\">Quelles entreprises et quels emballages sont concern\u00e9s ?<\/h2>\n <p>Deux v\u00e9rifications ind\u00e9pendantes d\u00e9terminent si vous \u00eates concern\u00e9. La premi\u00e8re : qui met l&#8217;emballage sur le march\u00e9 en France. La seconde : si cet emballage rel\u00e8ve du p\u00e9rim\u00e8tre professionnel ou m\u00e9nager. Le secteur d&rsquo;activit\u00e9 ne r\u00e9pond \u00e0 aucune des deux.<\/p>\n <p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/grand-conteneur-gris-a-couvercle-bleu-repose-quatre-fb6bd094.jpg\" width=\"200\" height=\"200\" alt=\"Un grand conteneur gris \u00e0 couvercle bleu repose sur quatre roulettes.\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n <h3>Identifier le producteur responsable<\/h3>\n <p>La responsabilit\u00e9 \u00e9largie des producteurs vise l&rsquo;acteur qui met un emballage du p\u00e9rim\u00e8tre \u00e0 disposition en France pour la premi\u00e8re fois. Le minist\u00e8re pr\u00e9cise quel acteur examiner selon le type d&#8217;emballage. Pour les emballages de vente et group\u00e9s, c&rsquo;est le fabricant, l&rsquo;importateur ou le distributeur du produit emball\u00e9. Pour les emballages de transport, de service et de production primaire, c&rsquo;est le fabricant, l&rsquo;importateur ou le distributeur de l&#8217;emballage lui-m\u00eame.<\/p>\n <p>Faire fabriquer un produit sous sa marque peut suffire \u00e0 \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme fabricant : le nom de l&rsquo;usine ne d\u00e9signe pas le redevable. Pour un emballage de transport compos\u00e9 de plusieurs \u00e9l\u00e9ments, l&rsquo;assembleur peut \u00eatre le premier producteur, si l&#8217;emballage ne fonctionne qu&rsquo;une fois assembl\u00e9. Recevoir des palettes usag\u00e9es fait de vous le d\u00e9tenteur de ces d\u00e9chets, pas forc\u00e9ment un des metteurs en march\u00e9 redevables. Le minist\u00e8re pr\u00e9voit enfin une exception limit\u00e9e \u00e0 certaines micro-entreprises dont le fournisseur est \u00e9tabli en France.<\/p>\n <h3>Classer chaque r\u00e9f\u00e9rence dans la bonne fili\u00e8re<\/h3>\n <p>L&rsquo;arr\u00eat\u00e9 de r\u00e9partition du 2 d\u00e9cembre 2025 classe les emballages concern\u00e9s selon leur fonction, avec des exceptions. Il figure dans le p\u00e9rim\u00e8tre professionnel : les palettes, les \u00e9l\u00e9ments de palettisation, les grands r\u00e9cipients pour vrac et certaines cagettes et caisses de plus de 15 litres. Les f\u00fbts, jerricans, bidons et seaux de plus de 29 litres en font \u00e9galement partie. Les emballages de transport y figurent aussi, sauf ceux des ventes en ligne destin\u00e9es aux m\u00e9nages.<\/p>\n <p>\u00c0 l&rsquo;inverse, la fili\u00e8re des emballages m\u00e9nagers conserve les emballages de service vis\u00e9s par l&rsquo;arr\u00eat\u00e9 et, sauf exceptions, les emballages en verre. Les autres produits sont class\u00e9s selon leur cat\u00e9gorie et des seuils, par exemple 5 litres pour certains produits de nettoyage. Une m\u00eame gamme peut donc n\u00e9cessiter plusieurs classements. Pour la restauration, la REP qui couvre d\u00e9j\u00e0 certains emballages alimentaires reste en vigueur. Certains producteurs d&#8217;emballages de produits chimiques, d&rsquo;huiles ou de mat\u00e9riaux de construction rel\u00e8vent d&rsquo;autres dispositifs.<\/p>\n<\/section>\n\n\n\n<section>\n <h2 id=\"quel-eco-organisme-choisir-et-a-quel-cout\">Quel \u00e9co-organisme choisir et \u00e0 quel co\u00fbt ?<\/h2>\n <p>La loi ne fixe aucun montant unique d&rsquo;\u00e9co-contribution. Si vous passez par un \u00e9co-organisme, la contribution d\u00e9pend de son bar\u00e8me. Deux choix sont donc \u00e0 faire : la mani\u00e8re d&rsquo;assurer votre conformit\u00e9, puis l&rsquo;organisme qui vous convient.<\/p>\n <h3>Comparer les modes de conformit\u00e9<\/h3>\n <p>Deux voies existent pour remplir l&rsquo;obligation. La premi\u00e8re consiste \u00e0 adh\u00e9rer \u00e0 un \u00e9co-organisme de la REP des emballages professionnels, moyennant une \u00e9co-contribution. La seconde consiste \u00e0 faire agr\u00e9er votre propre syst\u00e8me individuel. Le minist\u00e8re en recense d\u00e9j\u00e0 trois, mais ces agr\u00e9ments ne vous dispensent pas de demander le v\u00f4tre si vous choisissez cette voie.<\/p>\n <ul>\n  <li><strong>Citeo Pro<\/strong> : agr\u00e9\u00e9 le 5 juin 2026 pour la fili\u00e8re \u00e9largie, selon l&rsquo;ADEME. C&rsquo;est aussi l&rsquo;organisme d\u00e9sign\u00e9 pour les emballages de la restauration, d\u00e9j\u00e0 soumis \u00e0 la REP.<\/li>\n  <li><strong>L\u00e9ko Pro<\/strong> : agr\u00e9\u00e9 le m\u00eame jour pour la fili\u00e8re \u00e9largie des emballages professionnels.<\/li>\n  <li><strong>Twiice<\/strong> : troisi\u00e8me organisme agr\u00e9\u00e9 le 5 juin 2026 pour la fili\u00e8re \u00e9largie.<\/li>\n <\/ul>\n <p>Le contrat type pr\u00e9vu par le cahier des charges couvre l&rsquo;ann\u00e9e civile enti\u00e8re et tous vos emballages professionnels. Il ne permet pas de r\u00e9partir les mat\u00e9riaux entre plusieurs organismes. Pour comparer les organismes agr\u00e9\u00e9s, regardez les mat\u00e9riaux couverts, les justificatifs demand\u00e9s, les modalit\u00e9s de reprise et le calendrier des d\u00e9clarations. Le kit \u00ab Cap Emballages Pro \u00bb de Citeo Pro sert d&rsquo;accompagnement : ce n&rsquo;est ni un formulaire officiel ni un texte opposable.<\/p>\n <h3>Estimer l&rsquo;\u00e9co-contribution pour 2027<\/h3>\n <p>Les trois organismes proposent un forfait aux petits volumes. Le seuil de 4 tonnes est appliqu\u00e9 diff\u00e9remment. Citeo Pro inclut les 4 tonnes dans son forfait de 240 \u20ac HT par an. L\u00e9ko Pro r\u00e9serve son forfait de 220 \u20ac HT aux volumes inf\u00e9rieurs et applique le bar\u00e8me d\u00e9taill\u00e9 \u00e0 4 tonnes exactement. Twiice annonce 200 \u20ac HT sous 4 tonnes, mais ses indications divergent sur le seuil exact : faites-les confirmer.<\/p>\n <p>Au-del\u00e0 du forfait, le tarif d\u00e9pend du mat\u00e9riau, et le plastique co\u00fbte de loin le plus cher. Citeo Pro et L\u00e9ko Pro appliquent tous deux un minimum de facturation \u00e9gal au montant de leur forfait. Le bar\u00e8me de Citeo Pro d\u00e9pend encore de l&rsquo;avis favorable des pouvoirs publics. Celui de L\u00e9ko Pro peut \u00e9voluer si le cadre r\u00e9glementaire change.<\/p>\n <table style=\"margin:15px 0;width:100%;border-collapse:collapse;border:1px solid;\">\n  <tbody>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Mat\u00e9riau (bar\u00e8me 2027)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Citeo Pro<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">L\u00e9ko Pro<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">Twiice<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Forfait petit volume<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">240 \u20ac HT\/an (4 t ou moins)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">220 \u20ac HT\/an (moins de 4 t)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">200 \u20ac HT (moins de 4 t)<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Plastique<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">281,84 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">259 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">264,54 \u20ac\/t<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Papier-carton<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">35,47 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">34,65 \u20ac\/t (carton)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">Non communiqu\u00e9<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Bois<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">9 \u20ac\/t (bois ou li\u00e8ge)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">8,07 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">Non communiqu\u00e9<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Acier<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">8,90 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">5,05 \u20ac\/t (autres mat\u00e9riaux)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">Non communiqu\u00e9<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">Aluminium et autres mat\u00e9riaux<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">8 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;border-right:1px solid;\">5,05 \u20ac\/t<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-bottom:1px solid;\">Non communiqu\u00e9<\/td>\n   <\/tr>\n   <tr>\n    <td style=\"padding:10px;border-right:1px solid;\">Produits dangereux<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-right:1px solid;\">82,80 \u20ac\/t (acier)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;border-right:1px solid;\">82,69 \u20ac\/t (hors plastique)<\/td>\n    <td style=\"padding:10px;\">Non communiqu\u00e9<\/td>\n   <\/tr>\n  <\/tbody>\n <\/table>\n <h3>Comprendre les co\u00fbts et les sanctions<\/h3>\n <p>Un forfait de petit volume reste un tarif : il ne vous dispense pas de la REP. Selon Citeo Pro, une adh\u00e9sion tardive oblige \u00e0 r\u00e9gulariser les emballages mis \u00e0 disposition depuis le 1er janvier 2027. Cette r\u00e9gularisation peut remonter jusqu&rsquo;\u00e0 trois ans. Elle ne cr\u00e9e pas de contribution g\u00e9n\u00e9rale sur les mises en march\u00e9 de 2026.<\/p>\n <p>L&rsquo;article L. 541-9-5 du code de l&rsquo;environnement pr\u00e9voit des sanctions apr\u00e8s une proc\u00e9dure contradictoire. L&rsquo;amende administrative peut atteindre 1 500 \u20ac par unit\u00e9 ou tonne pour une personne physique, et 7 500 \u20ac pour une personne morale. S&rsquo;y ajoute une astreinte pouvant atteindre 20 000 \u20ac par jour. Une amende suppl\u00e9mentaire, jusqu&rsquo;\u00e0 30 000 \u20ac, sanctionne notamment les donn\u00e9es erron\u00e9es ou l&rsquo;absence d&rsquo;identifiant unique. Ce sont des plafonds, pas des montants automatiques.<\/p>\n<\/section>\n\n\n\n<section>\n <h2 id=\"comment-declarer-les-mises-en-marche-et-le-reemploi\">Comment d\u00e9clarer les mises en march\u00e9 et le r\u00e9emploi ?<\/h2>\n <p>Deux d\u00e9clarations distinctes coexistent : celle des quantit\u00e9s mises sur le march\u00e9, qui fixe l&rsquo;\u00e9co-contribution, et celle du r\u00e9emploi des emballages. Leurs calendriers et leurs destinataires ont chang\u00e9 entre la campagne 2026 et les suivantes.<\/p>\n <p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/poubelle-grise-a-deux-roues-couvercle-bleu-2290372e.jpg\" width=\"200\" height=\"200\" alt=\"Une poubelle grise \u00e0 deux roues avec un couvercle bleu.\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n <h3>Pr\u00e9parer la d\u00e9claration REP<\/h3>\n <p>Tout commence par un inventaire des emballages mis \u00e0 disposition en France. Pour chaque r\u00e9f\u00e9rence et chaque entit\u00e9 juridique, notez la fonction, le mat\u00e9riau, la masse, le produit emball\u00e9, le circuit de vente, la marque, l&rsquo;origine et le premier metteur sur le march\u00e9. Vous transmettez ensuite vos quantit\u00e9s \u00e0 votre \u00e9co-organisme, qui les d\u00e9clare \u00e0 l&rsquo;ADEME. Votre identifiant unique doit figurer dans vos documents contractuels et sur votre site internet. Citeo Pro demande une d\u00e9claration provisionnelle en janvier\u2013f\u00e9vrier 2027, puis une d\u00e9claration au r\u00e9el en janvier\u2013f\u00e9vrier 2028. Pour un emballage multimat\u00e9riau, l&rsquo;arr\u00eat\u00e9 du 22 avril 2026 retient le poids de chaque mat\u00e9riau. Il accorde une tol\u00e9rance, sous conditions, pour un mat\u00e9riau qui p\u00e8se moins de 5 % de l&rsquo;unit\u00e9.<\/p>\n <h3>Distinguer les campagnes de d\u00e9claration du r\u00e9emploi<\/h3>\n <p>La campagne de l&rsquo;ADEME ouverte du 19 janvier au 29 mai 2026 portait sur le r\u00e9emploi en 2025. Elle concernait les emballages industriels et commerciaux, l&rsquo;ancien cadre, et non la REP actuelle. Elle est close, et ses donn\u00e9es ne peuvent plus \u00eatre modifi\u00e9es.<\/p>\n <ul>\n  <li><strong>Seuil de 2025<\/strong> : la d\u00e9claration \u00e9tait obligatoire \u00e0 partir de 10 000 unit\u00e9s de produits emball\u00e9s mises sur le march\u00e9 par an, et facultative en dessous.<\/li>\n  <li><strong>D\u00e9clarant<\/strong> : chaque entit\u00e9 juridique, identifi\u00e9e par son SIREN, d\u00e9clarait elle-m\u00eame ou passait par une structure collective, sans d\u00e9clarer deux fois les m\u00eames donn\u00e9es.<\/li>\n  <li><strong>Donn\u00e9es 2026<\/strong> : elles seront transmises \u00e0 l&rsquo;\u00e9co-organisme agr\u00e9\u00e9, et non plus \u00e0 l&rsquo;Observatoire du r\u00e9emploi.<\/li>\n <\/ul>\n <p>Le calendrier d\u00e9pend donc d\u00e9sormais de votre contrat d&rsquo;adh\u00e9sion. Citeo Pro, par exemple, pr\u00e9voit le compte rendu du r\u00e9emploi pour 2027 entre mars et fin avril 2028.<\/p>\n <h3>Respecter et justifier les objectifs de r\u00e9emploi<\/h3>\n <p>Les articles R. 541-351 et D. 541-352 du code de l&rsquo;environnement fixent des objectifs de r\u00e9emploi pour 2026 selon le chiffre d&rsquo;affaires. L&rsquo;objectif est de 5 % sous 20 M\u20ac et de 7 % entre 20 et 50 M\u20ac. Il monte \u00e0 8 % au-del\u00e0 de 50 M\u20ac, puis \u00e0 10 % en 2027. Ces objectifs s&rsquo;appliquent \u00e0 partir de 10 000 unit\u00e9s par an, seul ou via une structure collective. Un emballage r\u00e9employable ne compte que s&rsquo;il est r\u00e9ellement r\u00e9utilis\u00e9 pour le m\u00eame usage, dans un dispositif organis\u00e9.<\/p>\n <p>Un emballage r\u00e9employ\u00e9 ne donne pas lieu \u00e0 une deuxi\u00e8me contribution, \u00e0 trois conditions. Vous devez prouver qu&rsquo;une contribution a \u00e9t\u00e9 vers\u00e9e lors de sa mise en march\u00e9 en France apr\u00e8s le 1er juillet 2026. Vous devez aussi conserver la preuve qu&rsquo;il est r\u00e9employ\u00e9 et d\u00e9clarer les quantit\u00e9s chaque ann\u00e9e. Par ailleurs, l&rsquo;article L. 541-10-18 oblige les \u00e9co-organismes \u00e0 consacrer au moins 5 % des contributions per\u00e7ues au r\u00e9emploi et \u00e0 la r\u00e9utilisation.<\/p>\n<\/section>\n\n\n\n<section>\n <h2 id=\"comment-organiser-le-tri-et-la-collecte-en-entreprise\">Comment organiser le tri et la collecte en entreprise ?<\/h2>\n <p>Payer l&rsquo;\u00e9co-contribution ne r\u00e8gle pas la question des d\u00e9chets pr\u00e9sents sur vos sites. En tant que d\u00e9tenteur, vous restez responsable de leur tri, de leur enl\u00e8vement et du choix d&rsquo;un repreneur habilit\u00e9.<\/p>\n <p><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" src=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-content\/uploads\/2026\/11\/poubelle-blanche-a-roulettes-couvercle-jaune-158b3658.jpg\" width=\"200\" height=\"200\" alt=\"Une poubelle blanche \u00e0 roulettes avec un couvercle jaune.\" style=\"display: block; float: unset; margin: auto;\"><\/p>\n <h3>Maintenir le tri \u00e0 la source<\/h3>\n <p>La REP n&rsquo;enl\u00e8ve rien \u00e0 votre responsabilit\u00e9 de d\u00e9tenteur : vous devez trier vos d\u00e9chets d&#8217;emballages \u00e0 la source. Les flux \u00e0 s\u00e9parer sont les suivants :<\/p>\n <ul>\n  <li><strong>Cinq flux de base<\/strong> : papier-carton, m\u00e9tal, plastique, verre et bois.<\/li>\n  <li><strong>Textile<\/strong> : \u00e0 trier depuis le 1er janvier 2025.<\/li>\n  <li><strong>Biod\u00e9chets<\/strong> : \u00e0 trier sans seuil de quantit\u00e9 depuis le 1er janvier 2024, en retirant avant valorisation les emballages qui ne s&rsquo;y pr\u00eatent pas.<\/li>\n  <li><strong>D\u00e9chets dangereux<\/strong> : soumis \u00e0 des r\u00e8gles propres, avec un suivi par Trackd\u00e9chets lorsque la r\u00e9glementation l&rsquo;impose.<\/li>\n <\/ul>\n <p>Le seuil de 1 100 litres par semaine ne concerne que certaines obligations, et seulement si vous utilisez le service de la collectivit\u00e9. Avec un prestataire priv\u00e9, selon Service Public, ces obligations s&rsquo;appliquent quelle que soit la quantit\u00e9. Ce seuil ne vous exempte pas non plus de la REP.<\/p>\n <h3>Articuler collecte et soutiens REP<\/h3>\n <p>La REP finance surtout les acteurs qui g\u00e8rent les d\u00e9chets : elle ne garantit pas une collecte dans chaque \u00e9tablissement. L&rsquo;article R. 543-65 pr\u00e9voit une couverture des co\u00fbts. Pour en b\u00e9n\u00e9ficier, vous devez montrer que la collectivit\u00e9 ne prend pas d\u00e9j\u00e0 vos d\u00e9chets en charge, et que votre tri respecte les r\u00e8gles. Votre prestataire peut donc vous facturer la collecte. Si le service public vous dessert l\u00e9galement, une redevance sp\u00e9ciale peut aussi s&rsquo;appliquer localement.<\/p>\n <p>Pour organiser la collecte et le recyclage, partez de vos masses et volumes, de la r\u00e9gularit\u00e9 des arrivages, du niveau de souillure et de la place disponible. S\u00e9parez les cartons et films propres des d\u00e9chets souill\u00e9s pour pr\u00e9server la qualit\u00e9 des mati\u00e8res.<\/p>\n <h3>Adapter les \u00e9quipements aux flux du site<\/h3>\n <p>Le bon \u00e9quipement, c&rsquo;est celui qui correspond au volume et \u00e0 la cadence d&rsquo;enl\u00e8vement du flux. Pour les grands sites, Ekorys propose des <a href=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/Conteneur-poubelle-et-tri-4-roues-c-1202\" title=\"Conteneurs de tri 4 roues grande capacit\u00e9\">conteneurs de tri \u00e0 4 roues<\/a> de 660, 770 et 1 100 L, en acier ou en poly\u00e9thyl\u00e8ne. Leurs couvercles jaunes, bleus, verts ou gris distinguent les emballages recyclables, le papier, le verre et les d\u00e9chets r\u00e9siduels. Les couleurs peuvent varier selon les consignes locales.<\/p>\n <p>Pour leur conception et leur levage, ces conteneurs r\u00e9pondent aux normes EN 840-2 et EN 840-3. Les normes EN 840-5 et EN 840-6 portent sur les performances et la s\u00e9curit\u00e9. Une presse \u00e0 balles reste facultative : la REP ne l&rsquo;impose pas, et son int\u00e9r\u00eat d\u00e9pend de votre flux.<\/p>\n <p>Dans les ateliers et bureaux, les <a href=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/Conteneur-poubelle-et-tri-2-roues-c-1201\" title=\"Bacs roulants 2 roues pour le tri s\u00e9lectif\">bacs roulants \u00e0 2 roues pour le tri<\/a> vont de 120 \u00e0 340 L. Ils existent avec une barre ventrale pour le levage normalis\u00e9, ou sans barre pour un usage interne. Pour les zones logistiques qui produisent beaucoup de d\u00e9chets secs, Ekorys propose des <a href=\"https:\/\/www.ekorys.fr\/Poubelle-industrielle-c-1003\" title=\"Poubelles industrielles pour ateliers et entrep\u00f4ts\">collecteurs industriels de haute capacit\u00e9<\/a>. Choisissez-les selon leur mobilit\u00e9, la place disponible, la manutention et l&rsquo;acc\u00e8s du camion.<\/p>\n<\/section>\n\n\n\n<section itemscope itemtype=\"https:\/\/schema.org\/FAQPage\">\n <h2 id=\"foire-aux-questions\">Foire aux questions<\/h2>\n <div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n  <h3 itemprop=\"name\">Une entreprise peut-elle \u00eatre \u00e0 la fois productrice REP et d\u00e9tentrice de d\u00e9chets d&#8217;emballages ?<\/h3>\n  <div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n   <div itemprop=\"text\">\n    <p>Oui. Vous pouvez \u00eatre producteur REP pour les emballages que vous mettez sur le march\u00e9, et d\u00e9tenteur des d\u00e9chets d&#8217;emballages que vous recevez. Ces deux r\u00f4les s&rsquo;analysent s\u00e9par\u00e9ment. Recevoir des palettes ou des cartons usag\u00e9s vous rend d\u00e9tenteur, pas producteur REP de ces emballages.<\/p>\n   <\/div>\n  <\/div>\n <\/div>\n <div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n  <h3 itemprop=\"name\">Les contrats de REP des emballages m\u00e9nagers restent-ils valables depuis 2026 ?<\/h3>\n  <div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n   <div itemprop=\"text\">\n    <p>Oui. Selon l&rsquo;article 7 du d\u00e9cret du 17 novembre 2025, les contrats en vigueur au 1er janvier 2026 restent valables jusqu&rsquo;\u00e0 leur terme. La fili\u00e8re des emballages m\u00e9nagers existe depuis 1992 et continue de fonctionner. La loi du 24 avril 2023 l&rsquo;a r\u00e9unie avec celle des papiers graphiques.<\/p>\n   <\/div>\n  <\/div>\n <\/div>\n <div itemscope itemprop=\"mainEntity\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Question\">\n  <h3 itemprop=\"name\">Que risque une entreprise qui m\u00e9lange ses d\u00e9chets d&#8217;emballages ?<\/h3>\n  <div itemscope itemprop=\"acceptedAnswer\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/Answer\">\n   <div itemprop=\"text\">\n    <p>Un m\u00e9lange qui emp\u00eache la valorisation des d\u00e9chets d&#8217;emballages est puni d&rsquo;une contravention de 5e classe, selon l&rsquo;article R. 543-74 du code de l&rsquo;environnement. Selon l&rsquo;ADEME, la souillure d\u00e9grade aussi la qualit\u00e9 des mati\u00e8res. S\u00e9parez donc les cartons et films propres des d\u00e9chets souill\u00e9s lorsque ces flux sont organis\u00e9s.<\/p>\n   <\/div>\n  <\/div>\n <\/div>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Report, entreprises concern\u00e9es, d\u00e9claration du r\u00e9emploi des emballages, \u00e9co-organismes : les d\u00e9marches de la REP des emballages professionnels \u00e0 pr\u00e9voir.<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":351,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[],"class_list":["post-354","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-reglementation-dechets"],"elementor_data":null,"builder_content":null,"breakdance_data":null,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/354","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=354"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/354\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media\/351"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=354"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=354"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.ekorys.fr\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=354"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}